Marque expirée - Marque en non vigueur

SEQUENCE D'INTERIEUR
DUBOIS Bruno agissant au nom et pour le compte de la société en formation SEQUENCE D'INTERIEUR

Numéro de dépôt :
3376351
Date de dépôt :
23/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/08/2015
SEQUENCE D\'INTERIEUR de DUBOIS Bruno

Présentation de la marque SEQUENCE D'INTERIEUR

Déposée le 23 août 2005 par DUBOIS Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEQUENCE D'INTERIEUR »

Le déposant est DUBOIS Bruno agissant au nom et pour le compte de la société en formation SEQUENCE D'INTERIEUR domicilié(e) Lotissement No 5 , les Peupliers,01140 SAINT-ETIENNE SUR CHALARONNE - 01140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCE D'INTERIEUR est expirée depuis le 23 août 2015.


DUBOIS Bruno agissant au nom et pour le compte de la société en formation SEQUENCE D'INTERIEUR - Lotissement No 5 , les Peupliers,01140 SAINT-ETIENNE SUR CHALARONNE - 01140 - France


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

– meubles ; glaces (miroirs) ; cadres, literie (à l'exception du linge) ; consoles murales ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; pièces d'ameublement ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matière textile ; armoire ; bahut [coffre] non métallique ; banc [meuble] ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; buffets ; bureaux [meubles] ; canapés ; chaises, chaises longues ; commodes ; coussins ; divans ; étagères ; fauteuils ; glaces [miroirs] ; coffres à jouets ; présentoirs pour journaux ; lits ; meubles ; paravents [meubles] ; patère de rideaux ; présentoirs ; pupitres ; sièges ; tables ; vaisseliers ; vitrines [meubles]. Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cache pots en papier. – objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; boîte a thé ; boîtes en verre ; brûle-parfums ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier ; corbeille à usage domestique non en métaux précieux ; bougeoirs non en métaux précieux ; cristaux (verrerie) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ; essuie-meubles ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pots à fleurs ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porcelaines ; poteries ; poubelles de table ; vases non en métaux précieux. – linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table, toiles cirées (nappes) ; couverture de lit ; draps ; essuie-mains en matières textiles ; gants de toilettes ; housses d'oreillers ; linge de lit, linge de maison ; linge de table non en papier ; nappes (non en papier) ; taies d'oreillers ; rideaux en matière textiles ou en matières plastiques ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; tapis de table non en papier ; housse de couette.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).